Bernard Picque
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernard Picque
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP0905904A
(source BODD)
nomination
25 Mai 2009
25/05/2009
De:
Bernard Picque
représentant le Laboratoire national d'essais
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
1. Au titre des laboratoires, organismes de contrôle et organismes de formation
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000824930
(source JORF)
nomination
01 Novembre 2007
01/11/2007
De:
Picque (Bernard)
du Laboratoire national d'essais
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
1
représentants des laboratoires, des organismes de contrôle et des organismes de formation
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230093
(source JORF)
nomination
16 Juin 2002
16/06/2002
De:
Picque (Bernard)
du Laboratoire national d'essais
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant normalement à courir
Remplace:
M. Legue (Bertrand)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000216280
(source JORF)
nomination
22 Février 2000
22/02/2000